Marque expirée - Marque en non vigueur

S.I.E.L.
SIEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1471316
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque S.I.E.L.

Déposée le 15 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.E.L. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL domicilié(e) 30 Boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2372018) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 476 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2372018) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.I.E.L. est expirée depuis le 15 juin 2018.

SIEL a également déposé les autres marques suivantes : SIEL , DRYFEET , JøRD , MIL KLIC , 2 X 2 , OISEAUX LIVRES , TELBANK-400 , EMAILLALU , POSTE BANK-400 , DOOBOO


SIEL Société à responsabilité limitée - 30 Boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2372018) - 75015 - France - SIREN 379476773


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2372018) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372018 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2118371 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 5 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256347 - Publication au BOPI 1998-06-05

Logiciels informatiques.